Pour une dignité nationale durable et une préparation collective adequate, il faut une mise en commun des idees et des moyens; une gestion saine et transparente des ressources disponibles avec franchise et responsabilite.
« La flamme d’une Nation ne s’éteint que lorsque ses citoyens cessent de la porter. »
La Coupe du monde de football s’achève bientôt, mais la flamme qu’elle a allumée continue de rayonner. Il nous faut éviter qu’elle ne s’éteigne. Dans quatre ans, une nouvelle échéance nous attend : préparons‑nous dès maintenant. .
La dignité nationale est l’affaire de tous. Elle exige des moyens, une vision, une discipline collective. Pour cela, nous proposons le projet de loi ci-dessous:
Projet de Loi : Solidarité nationale (SON)
Création de l’Unité de la Solidarité nationale (USON)
Institution indépendante, dotée d’une personnalité morale et d’une autonomie administrative et financière, l’USON est créée pour garantir la gestion transparente, équitable et pérenne des ressources destinées au développement sportif, éducatif, socioculturel et énergétique du pays.
L’USON est dirigée par un Directeur général nommé pour un mandat de trois ans, non renouvelable immédiatement, afin d’assurer indépendance, rotation des responsabilités et neutralité institutionnelle.
I. Objet de la loi
La présente loi institue une taxe de Solidarité nationale (SON) destinée à financer durablement les secteurs essentiels à la reconstruction morale, sportive, éducative, culturelle et énergétique de la République.
II. Assiette de la taxe SON
La taxe SON est fixée à :
1. Taux de 10 % appliqué à :
– les boissons alcoolisées ;
– les cigarettes et produits du tabac ;
– les jeux de hasard et paris ;
– les « gaguerres » et activités assimilées ;
– les voyages (passeports, billets d’avion, frais d’aéroport) ;
– les redevances fiscales des médias ;
– les banques et institutions financières ;
– les concessionnaires ;
– les sociétés commerciales diverses ;
– toutes transactions engageant l’État ou impliquant un service public.
2. Taux de 1 % appliqué à :
– la masse salariale des fonctionnaires et contractuels de l’État.
Cette contribution symbolique renforce l’idée que l’État lui-même participe à l’effort national de solidarité.
III. Répartition des ressources SON
Les fonds collectés sont répartis équitablement en cinq parts égales, chacune représentant un cinquième du total :
1. Développement des installations sportives
Construction, réhabilitation, modernisation des infrastructures sportives dans tous les départements.
2. Soutien aux clubs, centres de formation et moniteurs
Financement des clubs, académies, écoles de football, centres de formation multisports, et rémunération des moniteurs certifiés.
3. Amélioration du standard éducatif
Appui aux écoles, lycées, universités, programmes de formation, bibliothèques, laboratoires, et initiatives pédagogiques innovantes.
4. Développement socioculturel
Soutien aux activités culturelles, artistiques, patrimoniales, aux festivals, aux musées, aux initiatives communautaires et à la mémoire collective.
5. Développement du secteur énergétique
Investissements dans les énergies renouvelables, la modernisation des réseaux, l’accès à l’électricité, et la réduction de la dépendance énergétique.
IV. Création d’un Centre Omnisport national de Formation
L’USON crée un Centre Omnisport de Formation destiné aux deux sexes, comprenant :
– formation des arbitres ;
– formation des entraîneurs ;
– formation des dirigeants sportifs ;
– formation des masseurs et préparateurs physiques ;
– formation des médecins du sport ;
– certification des moniteurs ;
– perfectionnement continu.
Ce centre devient la matrice nationale de la compétence sportive.
V. Conditions d’accès aux subventions SON
Toute structure sportive ou socioculturelle bénéficiant des fonds SON doit respecter les obligations suivantes :
1. Obligation de formation et d’encadrement
Les centres subventionnés doivent disposer d’équipes dans chaque catégorie d’âge.
2. Participation obligatoire à un championnat annuel régulier
Chaque équipe doit participer à un championnat structuré, supervisé par la fédération concernée.
3. Réorganisation des divisions nationales
– Le championnat de 2e division se joue en levée de rideau du championnat national de première division.
– Le championnat de 3e division bénéficie d’un horaire spécial, conçu pour favoriser la visibilité, la discipline et la progression des jeunes talents.
VI. Finalité de la loi SON
La taxe de Solidarité Nationale n’est pas une taxe punitive :
elle est un levier de reconstruction,
un outil de cohésion,
un mécanisme de renaissance nationale.
Elle vise à :
– redonner à la jeunesse des espaces de formation ;
– restaurer la dignité sportive ;
– élever le niveau éducatif ;
– revitaliser la culture ;
– moderniser l’énergie ;
– et bâtir un pays où chaque citoyen contribue à un projet commun.
VII. Esprit de la loi
La SON est:
une ceinture de sécurité nationale,
une chaîne de solidarité,
un rempart contre la décadence,
un instrument d’institutionnalisation du progrès.
Elle incarne la conviction que le développement n’est pas un miracle, mais une discipline collective .
Ainsi se maintient la flamme.
Ainsi se cultive la force d’âme.
Ainsi se construit la Nation.
« Ce présent est communiqué pour servir et valoir ce que de droit, au nom de la dignité nationale. »
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