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Opinions

Serviteur de Thémis

La rapidité d’exécution

JB
Jean-Claude Boyer mardi 8 août 2018

August 20, 2018 · Lecture : 2 min

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Je ne parle pas de la rapidité de réaction qui est une réponse à l’initiative prise par la partie adverse. Par exemple, celle-ci fait pratiquer une saisie-arrêt entre les mains de mon débiteur. Sans droit ni qualité. Je m’empresse d’adresser une requête au doyen qui me donne l’autorisation d’appeler l’autre en urgence pour voir levée la mesure. Précisément, il m’accordera une mainlevée, etc.

Je veux plutôt m’appesantir sur la rapidité d’exécution. J’ai pris l’initiative de griffonner ces lignes après le départ d’une amie doublée d’une cliente qui venait de me retourner les statuts d’une société de personnes en formation. Restait à rédiger la lettre d’accompagnement au ministère concerné. En même temps, aviser mon huissier qui doit se charger de convoyer le dossier.

En un laps de temps, la lettre était rédigée, je m’empressai de la faire saisir pendant que le courant de ville alimentait encore le secteur de ma résidence pour la journée. D’autre part, mon huissier est bloqué dans le Sud-Est. Aussitôt de retour, il me fera signe. C’est alors que me vint l’idée de laisser la trace d’un papier sur la rapidité d’exécution et de prodiguer des conseils en ce sens.

300 × 250

D’ailleurs, dans tout le système judiciaire, la lenteur tient au fait que chaque acteur ne s’exerce pas pour acquérir la rapidité d’exécution. Le greffier de siège doit pouvoir s’arranger pour accéder en un court laps de temps à la demande du justiciable qui veut rentrer en possession de l’expédition d’un jugement. Le substitut du commissaire du gouvernement, en toute matière (civile ou pénale), doit pouvoir rédiger avec la rapidité de l’éclair son réquisitoire ou ses conclusions. Le magistrat instructeur fera de même pour son ordonnance.

J’ajouterai la fébrilité de l’avocat qui, voyant arriver l’épuisement du délai pour faire parvenir ses moyens ou ses conclusions, est malheureusement happé par l’exigence du quotidien. Le quotidien qui n’attend pas. Quitte à ce qu’il passe une nuit de veille, il doit se mettre à la tâche. À l’aube, tout doit être prêt. Son huissier doit se mettre en branle et le dossier déposé, etc.

Ce qui signifie que l’efficacité est attendue de l’administration judiciaire. Comme pour le boxeur, sur le ring, qui encaisse une droite et réplique immédiatement. Comme en football l’équipe qui est menée à la marque et se lance à l’offensive jusqu’à obtenir l’égalisation.

Définitivement, l’efficience et l’efficacité sont au bout de l’effort. L’effort constant. Dans tout domaine.

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